Art Manuscrit

ARISTOPHIL

Pour qui :

Les personnes souhaitant diversifier leur patrimoine financier en devenant propriétaire d’un fragment de l’histoire tout en bénéficiant d’une rentabilité de l’ordre de 8%.

Les contribuables souhaitant réduire leur Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) et leur taxation des plus-values (en cas de revente)

Durée de l’engagement : 5 à 7 ans.

Montant Minimum de l’investissement : 5000 €

Les avantages fiscaux en 2012 :

La valeur des œuvres et objets d’art ancien ou contemporain n’entre pas dans l’assiette de l’impôt de solidarité sur la fortune. Cet avantage important a pour but de favoriser l’acquisition de biens culturels pour développer le marché de l’art français. Il évite ainsi une revente et exportation massive hors de France des œuvres appartenant aux patrimoines privés.

Les conséquences sont importantes. Tout d’abord, les objets d’art ne sont pas à mentionner dans sa déclaration d’impôt. Ensuite, ils ne sont pas imposables car les sommes utilisées pour leur acquisition ne sont pas soumises à la taxation.

Ainsi, un particulier qui dispose d’un patrimoine taxable de l’impôt sur la fortune de 1 350 000€, décide d’acquérir une collection de lettres et manuscrits qui entre dans la catégorie des biens exonérés de l’impôt sur la fortune à hauteur de 50 000 euros soit 4% de son patrimoine imposable. Son patrimoine passe alors à 1 350 000€ moins 50 000€ soit 1 300 000€. Il n’a plus à faire de déclaration d’impôt sur la fortune dans la mesure où son patrimoine taxable est inférieur au seuil de taxation et de déclaration.

Par ailleurs, les ventes aux musées sont exonérées de la taxe forfaitaire : musée national, musée classé ou contrôlé par l’État ou une collectivité locale, bibliothèque classée ou contrôlée, service d’Archives de l’État.

Objectifs :

  • Réduire l’impôt de solidarité sur la fortune.
  • Diversifier son épargne sur un placement rentable